Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Iltis Gérard
/
LA LETTRE DE LA VERITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LETTRE DE LA VERITE
M. Iltis Gérard

Numéro de dépôt :
3999020
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/04/2023
LA LETTRE DE LA VERITE de Iltis Gérard

Présentation de la marque LA LETTRE DE LA VERITE

Déposée le 18 avril 2013 par monsieur Iltis Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA LETTRE DE LA VERITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur Iltis Gérard domicilié(e) bât M, 71 route du pavé blanc - 92140 - CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Iltis Gérard domicilié(e) bât M, 71 route du pavé blanc - 92140 - CLAMART - France.

La marque LA LETTRE DE LA VERITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE DE LA VERITE est expirée depuis le 18 avril 2023.


M. Iltis Gérard - bât M, 71 route du pavé blanc - 92140 - CLAMART - France


M. Iltis Gérard - bât M, 71 route du pavé blanc - 92140 - CLAMART - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.